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Publié le 31 août 2020– Mis à jour le 19 juillet 2023

Master : Mention Droit des affaires : Parcours Droit pénal financier

Formation LMD
Master : Mention Droit des affaires : Parcours Droit pénal financier

Résumé

Le parcours Droit pénal financier fait partie des Masters professionnels de pointe enseignés à la Faculté de droit CYU, et a été reconnu comme pôle d’excellence (Notation A+ par l’Agence d'Évaluation de la Recherche et de l'Enseignement Supérieur). En savoir plus

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Call to actions

Direction : M. Cahn / M. Prorok
Gestionnaires pédagogiques :

Master 1 : Mme GRANDSEIGNE : master1.droit@ml.u-cergy.fr 
Master 2 : Mme BRETIN : master.droit-dpf@ml.u-cergy.fr

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Détails

Présentation

photographie d'immeubles buildings
photographie d'immeubles buildings
Nature du diplôme
Diplôme national
Année de sortie
Bac+5
Durée des études
4 semestres
Lieu d'enseignement
Site des Chênes 1
Accessible en
- Formation en apprentissage
- Formation continue
 

Enjeux

 Le master Droit pénal financier fait partie des masters professionnels de pointe enseignés à la faculté de droit de CY Cergy Paris Université, et a été reconnu comme pôle d’excellence (notation A+ par l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur). Le master DPF a fait le choix d’une professionnalisation accrue en proposant une place en apprentissage pendant un an au sein de l’un de nos établissements partenaires (banques, assurances, cabinets d’avocats et régulateurs). Ces derniers interviennent régulièrement en cours pour prodiguer des enseignements pointus au coeur de l’actualité et pour partager leurs expériences.
Les matières enseignées font preuve d’originalité et de diversité, en réunissant à la fois des sujets financiers, comptables, et juridiques en droit bancaire et pénal.
Il s’appuie sur les matières pénales, le droit financier, des sociétés, la finance. Il s’agit d’une formation universitaire concrète et efficace adaptée aux exigences actuelles notamment celles de la conformité.
Le master vise à former des juristes spécialisés tant dans la prévention et la détection, que dans la répression de la délinquance financière. La prévention touche principalement à la déontologie des affaires, la sécurité financière, le contrôle interne des sociétés, la conformité.
La détection des fraudes regroupe le contrôle externe des sociétés et les procédures. La répression porte sur les sanctions pénales, administratives, civiles et fiscales attachées aux infractions de droit pénal financier.
 
Objectifs et organisation
Le master Droit pénal financier vise à former des juristes orientés vers le droit des affaires répressif (droit
financier, droit pénal des affaires, droit boursier et bancaire répressifs, droit fiscal, contentieux devant
les autorités de régulation) dans une dimension tant théorique que pratique de haut niveau.

Plaquette M2 DPF
Spécificité du Master 1
Le Master 1 forme aux disciplines générales du droit des affaires avec des enseignements spécifiques de droit financier, de droit pénal des affaires, de droit pénal international et de droit de l’Union européenne. Cette année permet de suivre parallèlement l’option droit anglo-américain dans le cadre du diplôme universitaire. La formation se déroule en présentiel à la faculté de droit.
Spécificité du Master 2

Le Master 2 ouvre sur l’étude des dispositifs préventifs de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme
et approfondit le droit financier ainsi que le droit pénal applicable à la délinquance économique et financière.
Le master 2 se déroule selon une alternance intra-hebdomadaire de début septembre à mi-septembre de l’année
suivante. Les apprentis passent deux jours en formation à l’université et trois jours en entreprise.

Atouts de la formation Droit pénal financier
  • Pluridisciplinarité : la variété des enseignements offre aux étudiants la possibilité d’acquérir les compétences nécessaires à l’activité économique et financière.
  • Une formation professionnelle en alternance : une immersion en entreprise trois jours par semaine qui permet d’acquérir une expérience professionnelle significative.
  • Une excellence attestée : le renouvellement des contrats d’apprentissage témoigne de la confiance accordée par les professionnels ; ainsi que les emplois occupés par les étudiants diplômés témoignent de la qualité de cette formation. L’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur note le master A+.
  • Une forte ouverture vers l’international : des séminaires délocalisés sont organisés à l’étranger au cours d’un voyage d’études permettant de rencontrer les professionnels de la lutte anti-blanchiment et les régulateurs. Les étudiants sont incités à continuer leurs études à l’étranger en LL.M. ou via un VIE.
  • Des appuis pédagogiques étendus et complémentaires : la qualité de la formation du master DPF permet à la formation de connaitre de nombreux accords et partenariats (ESSEC, Centre de droit pénal économique, CERSC - Centre d’études et de recherches en sciences criminelles) ainsi qu’un soutien fort de la chaire de Droit et sécurité financière.
  • Des établissements prestigieux sont parrains de la promotion : banques, cabinets d’avocats, sociétés de service ainsi que des personnalités réputées dans leur domaine.
  • L’association AM2DPF : son objectif central est de promouvoir auprès des futurs étudiants le master, de favoriser l’insertion professionnelle des diplômés et de créer une cohésion entre les différentes promotions, d’entretenir des liens entre les promotions, les professionnels et les universitaires.
homme devant un ordinateur de la bourse
homme devant un ordinateur de la bourse



Lieux

Site des Chênes 1

Responsable(s) de la formation

Partenariats

Établissements

La qualité de la formation du Master 2 Droit pénal financier permet à la formation de connaitre de nombreux accords et partenariats :

  • Un partenariat fort avec l'ESSEC
  • Un partenariat avec le Centre de Droit pénal Economique qui intègre le LEJEP (Laboratoire d'études juridiques et politiques) ainsi que le CERSC (Centre d'études et de recherches en sciences criminelles)
    • ⇒ En savoir plus sur le LEJEP : cliquer ici
  • Un soutien fort de la Chaire de Droit & Sécurité financière. Attachée à la Fondation de Cergy Paris Université, la Chaire de Droit & Sécurité Financière poursuit, parmi ses objectifs, la promotion des activités liées au Droit pénal financier.
    • ⇒ En savoir plus sur la Chaire : cliquer ici

Entreprises

Des partenariats avec de nombreux établissements pour l'accueil des apprentis :
  • Amundi Asset Management
  • AMF
  • Axa
  • Banque Chaabi du Maroc
  • Banque Neuflize OBC
  • Banque Richelieu
  • BNP Paribas
  • BPI France
  • Coface
  • Crédit Agricole
  • Dauphine 
  • EDF
  • Edmond de Rothschild Assurance & conseils
  • Exane
  • Groupama Gan Vie
  • HSBC
  • Mariana UFP
  • Milleis banque
  • Natixis
  • Neuflize
  • Oddo BHF
  • Ostrum Asset Management
  • QBE Europe
  • Rothschild Martin Maurel
  • Société Générale
  • Sogecap
  • Tikehau Investment Management
Des établissements prestigieux pour parrains de promotion :
  • Des banques
    • JP Morgan en 2008
    • Oddo en 2009
    • BPCE en 2010
    • BNP Paribas en 2014
    • HSBC en 2015
    • Exane en 2017
    • Société Générale en 2011,2016 et 2019
  • Des cabinets d’avocats
    • August & Debouzy en 2008
    • Delhomme et Brégou en 2009
    • Jeantet & Associés en 2011
    • Gide Lourette Nouel en 2013
    • Deprez-Perrot en 2015
  • Des autres sociétés de service
    • ADIT (agence d’intelligence économique) en 2010
  • Des personnalités réputées dans leur domaine comme
    • Madame Eva Joly, ancienne juge d’instruction et ancienne députée européenne pour la promotion 2018/2019
    • M. Michel Sapin, qui fut notamment ancien ministre de l’Economie et des finances et porteur des projets qui deviendront les lois “Sapin” visant à lutter contre la corruption pour la promotion 2019/2020
Masquer les détails supplémentaires

Admission

Pré-requis

Niveau(x) de recrutement

Licence

Formation(s) requise(s)

Modalités d'admission Master 1 :
  • Être titulaire d’une licence en droit ou d’un diplôme admis par la Commission d’équivalence de l’université.
  • L’entrée dans le master Droit Pénal Financier est sélective (présélection sur dossier et admission sur entretien).
Modalités d'admission Master 2 :
  • Être titulaire d'un Master 1 de droit ou d'un diplôme admis par la Commission d'équivalence de l'Université.

Modalités de candidature

Candidature Master 1
Les candidatures en Master 1 doivent être déposées sur la plateforme nationale Mon Master du 22 mars au 18 avril 2023.

La procédure de sélection aura lieu du 23 avril au 22 juin 2023 selon les modalités propres à chaque Master.

Possibilité de convocation à un entretien : entre le 23 avril et le 22 juin 2023

Selon les modalités propres à chaque master et qui vous seront communiquées, l'entretien pourra se faire par visioconférence.

La publication des résultats : 23 juin 2023. 

La phase d'admission des candidatures : entre le 23 juin et le 21 juillet 2023.

Attention!  Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.

Concernant les pièces justificatives, les relevés de notes à joindre à votre candidature doivent être officiels c'est-à-dire avec signature et cachet de l'université (les impressions écran de l'ENT ou d'Apogée seront refusées).

Pour le parcours avec DU anglo-américain : les dossiers de candidatures seront à déposer après être inscrits en Master 1 en juillet. La faculté de droit contactera les étudiants qui auront été acceptés en master.

Nombre de candidatures 

Vous pourrez déposer au maximum 15 candidatures à des masters qui ne sont pas proposés en alternance et 15 candidatures supplémentaires à des masters qui sont proposés en alternance dès le Master 1.

Le décompte de ces candidatures se fera par mention de master au sein d’un établissement donné. 

Par conséquent, le fait de se porter candidat dans plusieurs parcours proposés au sein d’une même mention de master ne comptera que pour une seule candidature.

Qui peut candidater sur la plateforme "Mon Master" ? 

Vous devez :

- être titulaire (ou en préparation) d’un diplôme national de licence

- ou d’un autre diplôme permettant d’accéder au cursus master

Certains candidats ne sont pas concernés par la nouvelle plateforme nationale de candidature : 

  •      les candidats de nationalité étrangère (à l’exclusion des ressortissants de l’Espace économique européen, d’Andorre, de Suisse ou de Monaco) dont le pays de résidence est couvert par le dispositif Études en France : ces candidats continueront, comme aujourd’hui, à candidater en première année de master via ce dispositif
  •      les étudiants autorisés à redoubler leur première année de master ;
  •     les étudiants dont le cursus prévoit automatiquement l’admission en première année de master (Filière franco-allemande).
Candidature Master 2

Tout étudiant titulaire d'un Master 1 de droit  délivré par un établissement d’enseignement supérieur en France peut postuler pour accéder à la deuxième année du Master.
L'accès est limité, compte tenu des exigences pédagogiques, d'encadrement et de suivi individuel des stages et des mémoires.

Les candidatures doivent être déposées via l’application E-Candidat à partir du 14 mars 2023.
Le calendrier de fin de dépôt des candidatures est consultable sur l’application.

  • Date de fin de dépôt des dossiers en ligne : 14 avril 2023
  • Date entretiens oraux de sélection :
  • Publication des résultats : 2 juin 2023

Nous vous conseillons de transmettre vos dossiers complets dès que possible afin que nous puissions vous confirmer leur prise en compte. Tout dossier incomplet au jour de la date de fermeture de dépôt des dossiers ne pourra être pris en compte et recevra un avis défavorable.
 
La décision d’admission ou de refus sera notifiée au candidat après examen du dossier de candidature et, le cas échéant, un entretien.

Si vous êtes actuellement à l'étranger dans la cadre d'un séjour d'étude (Erasmus, échange international...) et selon les modalités propres à chaque master, l'entretien pourra se faire par visioconférence.

Liste des pièces justificatives demandées via l'application e-candidat :

  • Copie des diplômes ou attestation de réussite
  • Lettres de recommandation possible (3 maximum)
  • Attestations de certification (langue ou C2i) (non obligatoire)
  • Attestations de stage possible
  • CV
  • Questionnaire (document intégré à E-candidat)
  • Relevés de notes (1er semestre M1 et tous les semestres de L3 à L1 : joindre obligatoirement les relevés des sessions 2 et des années redoublées) + bac
  • Lettre de motivation dactylographiée, et "non manuscrite"  (1 page maximum)

Concernant les relevés de notes :

  • Ils doivent être officiels avec signature et cachet de l'université (les impressions écran de l'ENT ou d'Apogée seront refusées)
  • Scannés en format PDF (un seul dossier)
  • Lisibles
  • Disposés dans l'ordre (du M1 à la L1) et dans le sens de la lecture

Tout dossier ne respectant pas les consignes se verra rejeté et déclaré incomplet.
 

 

Accessibilité aux personnes en situation de handicap
Plus d’informations sur l’accompagnement du handicap au sein de CY Cergy Paris Université :
https://www.cyu.fr/accompagnement-du-handicap

Modalités de candidature spécifiques

Pour les étudiants en reprise d'études ou formation continue : 
Si vous êtes en reprise d'études, et que vous souhaitez accéder à la formation continue, vous devez impérativement passer par la procédure spéciale de la Direction du Développement  => http://lc.cx/screpucp

Pour les étudiants de nationalité étrangère : 
Si vous n'avez pas suivi vos études au sein d'un établissement d'enseignement supérieur en France vous devez impérativement passer par la procédure spéciale « Études en France » ou par la scolarité

Si vous êtes réfugié politique, demandeur d'asile ou enfant de diplômate : 
Vous devez impérativement passer par la procédure spéciale

Programme

Programme du Master 1
Consultez la maquette de cours M1

Consultez la maquette de cours M1 + DU
 
Programme du Master 2
Consultez la maquette de cours M2


 

Contenu de la formation


Contenu du Master 1 Droit pénal financier

SEMESTRE 1
UE 1 Fondamentale
Droit fiscal des affaires, Droit des sûretés, Droit financier, Droit de la concurrence et de la distribution
UE 2 Unité de spécialisation
Droit pénal de l’Union européenne, Droit européen & international des droits de l’Homme,
Histoire du droit pénal, Droit public de l’économie
UE 3 Unité de langue
Anglais, allemand ou espagnol
UE 4 Unité facultative
Stage en droit / 2nd TD de langue / Activités sportives, culturelles ou associatives

SEMESTRE 2
UE 1 Fondamentale
Droit pénal des affaires, Droit des entreprises en difficulté, Droit bancaire,
Droit des fusions-acquisitions
UE 2 Unité de spécialisation
Droit pénal international, Droit fiscal des affaires, Droit fiscal international et européen
Projet encadré : chaire Sécurité financière
UE 3 Unité de langue
Anglais, allemand ou espagnol
UE 4 Unité facultative
Culture juridique au choix : Philosophie du droit ou Histoire du droit international
Stage en droit/ 2nd TD de langue/ Activités sportives, culturelles ou associativesSaisissez ici le contenu ici

Contenu du Master 2 Droit pénal financier
SEMESTRE 3
UE 1 Fondamentale
Droit pénal approfondi I, Droit financier approfondi, Procédure pénale approfondie,
Droit des sociétés approfondi I
UE 2 Spécialisation
Prévention et détection des infractions économiques, Les autorités françaises de régulation,
Fraude et procédures fiscales, Lutte anti-blanchiment d’argent et financement du terrorisme,
Comptabilité générale
UE 3 Unité de langue
Anglais
UE 4 Conférences obligatoires soumises aux points bonus
Conférences
 
SEMESTRE 4
UE 1 Fondamentale
Contentieux en droit pénal des affaires, Droit financier approfondi II, Droit des sociétés
approfondi II, Droit pénal européen et international approfondi
UE 2 Spécialisation
Délits et manquements boursiers, Lutte anti-blanchiment d’argent et financement
du terrorisme, Analyse financière
UE 3 Unité de professionnalisation
Rédaction du mémoire, Oral et présentation du mémoire, Apprentissage
UE 4 Conférences
Certification AMF, Conférences en anglais et en français
UE libre
Animation du master, animation de la chaire

Universitaires
  • M. BOUCHETA Haroun, professeur des universités associé, Head of Public Affairs, BNP Paribas
  • M.CAHN Olivier, professeur de droit pénal, Chercheur au CESDIP
  • M. LECOMTE Didier, professeur des universités associé, avocat Cabinet Lecomte
  • M. PROROK Johan, maître de conférences en droit privé
  • Mme RICHEFEU Ludivine, maître de conférences en droit privé
  • Mme VAPAILLE Laurence, maître de conférences en droit privé

Professionnels
  • M. BAUDARD Pierre, Global Chief Operating Officer, Rotschild Asset Management
  • Mme BOISBAULT Marie-Cécile, avocate chez EY
  • Mme BONNET Laurianne, représentante du Collège, AMF
  • M. BORDIER Mickael, Brigadier, BRB (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2008/2009)
  • M. CHIRAT Emmanuel, vice procureur financier PNF (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2008/2009)
  • M. COURSODON Damien, vérificateur Cours des Comptes
  • M. DE FOUCHER Ghislain, avocat Bredin Pratt (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2014/2015)
  • Mme DELOBEL Tiphaine, Exclusive Partners (ancienne étudiante M2 DPF, promotion 2013/2014)
  • Mme GALLOUX Raphaëlle, Compliance Officer, Ardian
  • M. GAUTRON François, responsable de la Compliance, Natixis
  • M. GOBEZ Jean-Charles, Manager Financial Services, EY
  • M. MARTIN Louis, Avocat au Cabinet Gide (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2018/2019)
  • M. MORISSET Antoine, avocat chez EY (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2008/2009)
  • Mme PERRAULT Marie, avocate chez Dechert
  • M. PIOU Terry, JP Morgan (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2014/2015)
  • Mme POISSON Sarah, avocate chez EY
  • M. TEDESCHI Nicolas, responsable conformité, Mariana (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2017/2018)
  • M. TETELBOUM François, Head of Compliance Tax transparency, Société Générale
  • M. WENGER Léopold, Senior /Grands Comptes, Deloitte & associés
  • M. WOLFF Laurent, Société Générale (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2013/2014)

Intervenants extérieurs
  • Mme BOISTARD, chargée de mission Risques & conformité, EDF (ancienne étudiante M2 DPF, promotion 2017/2018)
  • Mme BOUSAID Samira – Directrice conformité Chaabi Bank - (ancienne étudiante M2 DPF - promotion 2011/2012)
  • Mme CURPI, Legal Advisor, BPI France (ancienne étudiante M2 DPF, promotion 2008/2009)
  • M. GIROD, Compliance Officer, BNP Paribas
  • M. DEROSIER Jérôme, en cours de changement de poste
  • Mme DOMART Morgane, chargée de contrôle interne, Natixis (ancienne étudiante M2 DPF, promotion 2014/2015)
  • M. DUNIAU Jean-Marie, en cours de changement de poste
  • M. GIROD François, Compliance Officer, BNP Paribas
  • M. HAERI Kamir, avocat chez Quin Emmanuel
  • M. HEZARD Guillaume, Commissaire divisionnaire, OCLIFF
  • M. KSOURRI Yassine, Compliance Advisor (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2017/2018)
  • M. PERE David, avocat chez Bryan Cave
  • M. PEREIRA Alexandre, Risk Compliance Officer, Caisse des dépôts (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2016/2017)
  • Mme PORZIO Claire, chargée de sécurité financière, Crédit Agricole (ancienne étudiante M2 DPF, promotion 2014/2015)
  • M. ROSSATO Tanguy, Société Générale (ancien étudiant M2 DPF, promotion 2016/2017)
  • Mme RUELLAN BIROCHA Émilie, chargée de conformité sénior, My Partner Bank
  • Mme TERRET Cécile, Avocate Associée Cabinet Addleshaw Goddard

Les stages en entreprises sont autorisés lors de la 1ère année de Master 
 

Alternance

La formation se déroule selon une alternance intra-hebdomadaire de début septembre à mi-septembre de l'année suivante. Les apprentis passent 2 jours en formation à l'université (lundi et mardi) et trois jours en entreprise (mercredi, jeudi et vendredi). Néanmoins, quelques séquences d'alternances pourront avoir des durées différentes sur l'année (pendant les vacances universitaires notamment).

Et après ?

Niveau de sortie

Année post-bac de sortie

Bac +5

Niveau de sortie

BAC +5

Poursuites d'études

  • LLM
  • VIE

Débouchés professionnels

Secteurs d'activité ou type d'emploi

Le Master Droit pénal financier bénéficie d'une excellente réputation auprès des établissements bancaires, cabinets et plus généralement auprès des métiers liés aux spécialités visées.

Insertion professionnelle

  • Services de conformité (Compliance)
  • Services de lutte anti blanchiment d’argent et de financement du terrorisme
  • Services de sécurité financière
  • Services juridiques (Legal)
  • Juriste et conseil d’entreprise
  • Audit
  • Avocat
  • Magistrature
  • Police
  • Gendarmerie