Journée d'étude organisée par le LEJEP
le 15 mars 2024
Publié le 26 février 2024– Mis à jour le 1 mars 2024
Colloque de la jeune recherche "La proportionnalité et le droit, entre attentes et réalités"
Colloque de la jeune recherche intitulé "La proportionnalité et le droit : entre attentes et réalités" vendredi 15 mars 2024 à CY Cergy Paris Université.
C'est avec plaisir que Laurie Grally et Chloé Le Brenn, doctorantes à CY Cergy Paris Université vous convient à un colloque de la jeune recherche intitulé "La proportionnalité et le droit : entre attentes et réalités".
Harmonie, adéquation, équilibre, juste mesure. Nombreux sont les termes utilisés pour tenter de définir la proportionnalité. Du latin proportio, signifiant "rapport", la proportionnalité est une notion couramment employée en droit. Polymorphe, la proportionnalité l’est. À la fois principe et contrôle, elle pondère tout autant les intérêts de particuliers que l’ingérence de l’autorité publique dans l’exercice des droits et libertés fondamentaux des personnes. Transversale, la proportionnalité l’est aussi. Allant de l’adéquation des délits et des peines à la mesure de police ou au traitement médical du patient, elle irrigue l’ensemble du droit français.
Pour autant, malgré son omniprésence dans les disciplines juridiques, il semble peu aisé d’en saisir l’essence. À la fois ancienne et actuelle, elle est un sujet intemporel et les nombreux écrits à son propos témoignent de l’intérêt des juristes quant aux problématiques qu’elle soulève.
La quatrième édition de la journée de la jeune recherche du LEJEP de CY Cergy Paris Université invite à s’interroger sur la proportionnalité et ses émanations en droit en conviant douze jeunes chercheurs (doctorants et docteurs) à en établir un état des lieux, lors de différentes interventions orales. A cette fin, leurs travaux permettent de nourrir une réflexion plus générale sur la place de la proportionnalité dans le paysage juridique.
Informations pratiques
Harmonie, adéquation, équilibre, juste mesure. Nombreux sont les termes utilisés pour tenter de définir la proportionnalité. Du latin proportio, signifiant "rapport", la proportionnalité est une notion couramment employée en droit. Polymorphe, la proportionnalité l’est. À la fois principe et contrôle, elle pondère tout autant les intérêts de particuliers que l’ingérence de l’autorité publique dans l’exercice des droits et libertés fondamentaux des personnes. Transversale, la proportionnalité l’est aussi. Allant de l’adéquation des délits et des peines à la mesure de police ou au traitement médical du patient, elle irrigue l’ensemble du droit français.
Pour autant, malgré son omniprésence dans les disciplines juridiques, il semble peu aisé d’en saisir l’essence. À la fois ancienne et actuelle, elle est un sujet intemporel et les nombreux écrits à son propos témoignent de l’intérêt des juristes quant aux problématiques qu’elle soulève.
La quatrième édition de la journée de la jeune recherche du LEJEP de CY Cergy Paris Université invite à s’interroger sur la proportionnalité et ses émanations en droit en conviant douze jeunes chercheurs (doctorants et docteurs) à en établir un état des lieux, lors de différentes interventions orales. A cette fin, leurs travaux permettent de nourrir une réflexion plus générale sur la place de la proportionnalité dans le paysage juridique.
Informations pratiques
- Vendredi 15 mars 2024 de 08h30 à 17h30
- CY Cergy Paris Université - Site des Chênes 1 / Amphithéâtre Simone Veil
- Événement gratuit et ouvert à tous sur inscription à : colloqueproportionnalite.lejep@gmail.com
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