Participation à la cérémonie de remise des diplômes
Publié le 7 novembre 2023– Mis à jour le 22 octobre 2025
Conférence "Aux sources du droit administratif"
Le Master Droit des Contentieux Publics organise, une conférence inaugurale des "Rendez-vous du Master Droit des Contentieux Publics", qui a lieu le mardi 16 décembre 2025, entre 10h30 à 14h30, dans l’amphithéâtre Grégoire sur le site des Chênes à CY Cergy Paris Université.
Que nous apprend aujourd’hui la lecture des auteurs classiques du droit public et du droit administratif en particulier ? C’est cette question générale que le Master Droit des Contentieux Publics de CY Cergy Paris Université entend aborder en organisant, chaque année, une conférence au sujet d’un ouvrage fondamental du droit public afin de s’interroger sur la manière dont ces écrits peuvent être mobilisés par les juristes contemporains et sur les leçons que l’on peut encore en tirer.
Une nouvelle conférence aura lieu cette année, le 16 décembre 2025, dans l’amphi Grégoire de la Faculté de droit (Chênes 1), et sera consacrée au premier volume des Grandes conclusions de la jurisprudence administrative (vol. 1 : 1831-1940), en présence des auteurs de l’ouvrage, Hervé de Gaudemar et David Mongoin, Professeurs de droit public à l’Université Lyon III.
On le sait, la jurisprudence occupe une place toute particulière dans les sources du droit administratif que l’on a longtemps qualifié d’« essentiellement prétorien ». Les commissaires du gouvernement, ancêtres de nos actuels rapporteurs publics, ont ainsi été les artisans d’une construction lente et progressive d’un droit administratif substantiel, tentant à la fois de fonder sa légitimité et de justifier ses spécificités et son autonomie. Revenir aux sources matérielles de la jurisprudence administrative, en s’intéressant à la contribution intellectuelle des commissaires du gouvernement à son élaboration, c’est aussi – lorsque l’on s’intéresse aux conclusions prononcées dans cette période fondatrice pour la juridiction administrative – revenir aux sources historiques du droit administratif lui-même. Et les exemples sont nombreux de conclusions qui ont durablement marqué le droit administratif. On cite notamment volontiers, encore aujourd’hui, et sans souci d’exhaustivité, les conclusions Corneille sur l’arrêt Baldy – « la liberté est la règle et la mesure de police l’exception » - ou les conclusions Blum sur l’arrêt Epoux Lemonnier – « la faute se détache peut-être du service, mais le service ne se détache pas de la faute… ». Quelles traces ces pionniers de l’élaboration du droit administratif – avec d’autres bien sûr : Laferrière, Aucoc, Romieu, ou encore David… – ont-ils pu laisser, et laissent-ils encore, tant dans la manière de penser et construire le droit administratif que dans son contenu même ? Telles sont certaines des questions qui pourront être abordées lors de cette conférence.
Avec la participation de :
Rendez-vous le 16 décembre 2025 de 10h30 à 14h40
CY Cergy Paris Université - Amphithéâtre Grégoire
Événement gratuit et ouvert à tous.
Une nouvelle conférence aura lieu cette année, le 16 décembre 2025, dans l’amphi Grégoire de la Faculté de droit (Chênes 1), et sera consacrée au premier volume des Grandes conclusions de la jurisprudence administrative (vol. 1 : 1831-1940), en présence des auteurs de l’ouvrage, Hervé de Gaudemar et David Mongoin, Professeurs de droit public à l’Université Lyon III.
On le sait, la jurisprudence occupe une place toute particulière dans les sources du droit administratif que l’on a longtemps qualifié d’« essentiellement prétorien ». Les commissaires du gouvernement, ancêtres de nos actuels rapporteurs publics, ont ainsi été les artisans d’une construction lente et progressive d’un droit administratif substantiel, tentant à la fois de fonder sa légitimité et de justifier ses spécificités et son autonomie. Revenir aux sources matérielles de la jurisprudence administrative, en s’intéressant à la contribution intellectuelle des commissaires du gouvernement à son élaboration, c’est aussi – lorsque l’on s’intéresse aux conclusions prononcées dans cette période fondatrice pour la juridiction administrative – revenir aux sources historiques du droit administratif lui-même. Et les exemples sont nombreux de conclusions qui ont durablement marqué le droit administratif. On cite notamment volontiers, encore aujourd’hui, et sans souci d’exhaustivité, les conclusions Corneille sur l’arrêt Baldy – « la liberté est la règle et la mesure de police l’exception » - ou les conclusions Blum sur l’arrêt Epoux Lemonnier – « la faute se détache peut-être du service, mais le service ne se détache pas de la faute… ». Quelles traces ces pionniers de l’élaboration du droit administratif – avec d’autres bien sûr : Laferrière, Aucoc, Romieu, ou encore David… – ont-ils pu laisser, et laissent-ils encore, tant dans la manière de penser et construire le droit administratif que dans son contenu même ? Telles sont certaines des questions qui pourront être abordées lors de cette conférence.
Avec la participation de :
- Hervé de Gaudemar, Professeur à l’Université Lyon III
- David Mongoin, Professeur à l’Université Lyon III
- Benjamin Defoort, Professeur à CY Cergy Paris Université,
- Gesa Dannenberg, Maître de conférences à CY Cergy. Paris Université ---
Rendez-vous le 16 décembre 2025 de 10h30 à 14h40
CY Cergy Paris Université - Amphithéâtre Grégoire
Événement gratuit et ouvert à tous.
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